ALYS : Participez au clip de Noël 2017 !

siavosh
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Les fêtes de fin d’année approchent, nous vous proposons donc à nouveau de participer à la réalisation du clip de Noël 2017 !

Cette année la chanson sera composée par PlatinumEDM, à qui l’on doit notamment Amour perdu ou encore Nouveau Monde que vous avez pu découvrir dans Solstice !

Pour participer, il vous faudra envoyer un email à contact@voxwave.fr avec les éléments suivants, avant le 20 décembre :

– Votre nom ou pseudo avec lequel vous souhaitez être crédité(e).
– Votre âge (attention mineurs, autorisation parentale nécessaire, merci de lire les conditions de participation !)
– Votre illustration. Taille minimum de 800×800 pixels, format .jpg ou .png (pas de fonds transparents).
– La mention suivante : « J’autorise la société VoxWave à faire usage de mon illustration dans le cadre du clip de Noël 2017 et de sa promotion. Je reconnais avoir lu et accepté les conditions de participation ».

Vous êtes libre de faire apparaître n’importe quel personnage de l’univers créé par VoxWave et bien sûr de créer des tenues originales sur ces mêmes personnages !

En nous adressant votre participation, vous nous autorisez à faire figurer votre illustration dans le prochain clip d’ALYS, et dans les supports de promotion de ce clip (flyer, reproduction sur le web, etc…). Aucun autre usage n’en sera fait sans que cela vous soit explicitement proposé par nous.

Vous pouvez retrouver l’ensemble des conditions de participation ici:

 

 

  • Conditions de participation à la chanson d’ALYS de Noël de l’année 2017
  • Entre VoxWave, SAS
  • 805 316 825 R.C.S Melun (France)

 

  • Ci-après dénommé « le Cessionnaire »

 

  • Et toute personne adressant entre le 20 novembre 2017 et le 20 décembre 2017 un e-mail à l’adresse contact[at]voxwave.fr contenant les éléments suivants :

 

  • -Nom et pseudonyme
  • -Âge
  • -Votre illustration mettant en scène ALYS Hiver en pièce jointe, taille minimum 800×800 pixels (mais cela peut être plus grand). Les formats acceptés sont le .jpg et le .png.
  • -La mention suivante : J’autorise la société VoxWave à faire usage de mon illustration dans le cadre du clip de Noël 2017 et de sa promotion. Je reconnais avoir lu et accepté les conditions de participation.
  • Pour les participants mineurs, merci d’ajouter également la mention suivante sous forme de document signé et scanné : J’autorise mon fils/ma fille …………. à participer au clip de Noël d’ALYS de l’année 2017.
  • Toute personne adressant les éléments suivants à VoxWave sera considéré comme ayant accepté les présentes conditions de participation, ayant valeur de contrat signé de sa part.

 

  • Ci-après dénommée « l’Auteur »

 

  • D’autre part,
  • Ci-après dénommées ensemble, les « Parties »
  • PREAMBULE
  • La société VoxWave est une SAS qui a pour objet de développer, de commercialiser et de distribuer des personnages virtuels. ALYS est le premier de ces personnages virtuels. ALYS est une marque déposée par Joffrey Collignon pour le compte de la SAS VoxWave. On la dénomme ci-après « ALYS™ ».
  • L’auteur, dans ce contexte, a souhaité participer au prochain clip réalisé pour le personnage ALYS™, et a adressé à la société VoxWave une illustration (ci-après dénommée « l’Oeuvre »).
  • La présente convention ci-après désignée la « Cession » vise à régler les conditions par lesquelles l’Auteur cède à la société VoxWave ses droits patrimoniaux sur l’Oeuvre.
  • CECI EXPOSE, Il a été convenu ce qui suit:
  1. Objet
  • Les présentes conditions de participation ont pour objet de céder au Cessionnaire, qui l’accepte, les droits patrimoniaux dont l’Auteur est titulaire, afin d’en permettre l’exploitation dans le cadre d’un clip musical et de sa promotion. L’Auteur conserve ses droits moraux sur son œuvre, et aucune autre utilisation de son œuvre ne sera faite sans son accord explicite par un contrat signé.
  1. Conditions de participation
  • 2.1 Pour participer à la chanson, l’Auteur doit adresser son œuvre à VoxWave par email à l’adresse contact[at]voxwave.fr entre le 25 novembre 2014 et le 15 décembre 2014 un e-mail contenant les éléments suivants :
  • -Nom et pseudonyme
  • -Âge
  • -Votre illustration mettant en pièce jointe, taille minimum 800×800 pixels (mais cela peut être plus grand). Les formats acceptés sont le .jpg et le .png.
  • -La mention suivante : « J’autorise la société VoxWave à faire usage de mon illustration dans le cadre du clip de Noël de l’année 2017 et de sa promotion. Je reconnais avoir lu et accepté les conditions de participation ».
  • 2.2 VoxWave se réserve le droit de ne pas accepter les œuvres reçues.
  • 2.3 Ces conditions de participation pourront être modifiées à tout moment par VoxWave SAS pendant la durée d’inscription des participants, et publiée par voie d’affichage sur son site officiel.
  • 2.4 VoxWave SAS s’engage à ne pas conserver les informations reçues sur les participants passé la publication du clip, à l’exception du pseudonyme et de l’illustration.
  1. ETENDUE DE LA CESSION
  1. l’Auteur cède au Cessionnaire, à titre gratuit, ses droits patrimoniaux sur l’Œuvre, dans le cadre du clip musical d’ALYS.
  2. La Cession porte sur tous les droits que les lois nationales, étrangères et internationales actuelles ou futures reconnaissent aux auteurs sur leurs œuvres.
  3. L’Auteur cède notamment au Cessionnaire pour la durée précisée à l’article 4, l’intégralité du droit exclusif d’exploitation de l’Œuvre, sous toute forme et par tous moyens et notamment :
  • le droit de reproduction et/ou de faire reproduire, en tout ou en partie, par tous moyens et procédés techniques connus ou inconnus à ce jour, notamment par enregistrement, mémorisation… aussi sous tous formats numériques, électroniques ou informatiques, par téléchargement, vidéogramme, CD-rom, CD-I, DVD, disque, disquette, réseau…, et en tous formats de l’Œuvre, et d’en faire établir en nombre qu’il plaira au Cessionnaire, tous originaux, copies et doubles, sur tous supports, en tous formats par tous procédés de fixation actuel ou futur.
  • Le droit de procéder à tout acte de reproduction aux fins de circulation de l’Œuvre, par tous moyens et procédés techniques connus ou inconnus à ce jour, notamment le téléchargement, le stockage ou tout acte de fixation temporaire qu’implique la transmission numérique et la diffusion de l’Œuvre par tout moyen de diffusion et de communication sur tout réseau ;
  • Le droit de mettre et/ou de faire mettre en circulation dans le monde entier les originaux, doubles et copies de l’Œuvre, pour toute communication au public par tout moyen de diffusion et de communication actuel ou futur, connu ou inconnu, notamment par tout réseau de télécommunication tel que internet, intranet, réseau de télévision numérique, transmission par voie hertzienne, par satellite , par câble, wap, système télématique ;
  • Le droit de représenter ou de faire représenter publiquement tout ou partie de l’Œuvre notamment dans toutes les manifestations, publiques ou privées, auxquelles le Cessionnaire participera ;
  • Le droit de répertorier, de classer et d’identifier l’Œuvre dans une banque de données réalisée par le Cessionnaire ou par d’autres organisations avec accord du Cessionnaire ;
  • Le droit de faire figurer l’Œuvre sur tout support produit par le Cessionnaire ou par des partenaires autorisés et notamment sites Internet, jaquettes de CD ou de DVD amateurs ou commerciaux, flyers, cartes de visite, panneaux publicitaires, clips publicitaires, sous réserve des droits moraux de l’auteur de l’Œuvre ;
  • Le droit de modifier, d’adapter, de faire évoluer, de combiner l’Œuvre y compris toute adjonction et/ou suppression qui serait nécessaire pour une bonne exploitation de l’Œuvre, sous réserve du droit moral de l’Auteur ;
  • En conséquence, le Cessionnaire acquiert la qualité d’ayant droit de l’Auteur pour l’exercice des droits ci-dessus cédés, que le Cessionnaire utilisera comme bon lui semble à l’exception du droit moral de l’Auteur, notamment en passant des contrats d’édition, de production et de diffusion nécessaires à l’exploitation de l’Œuvre.
  • Seul le Cessionnaire pourra procéder à tous dépôts ou inscriptions qu’il jugerait utiles pour protéger l’Œuvre et notamment à des dépôts à titre de marque.
  1. DUREE
  • La présente Cession est consentie par l’Auteur au Cessionnaire, pour toute la durée de la protection légale accordée actuellement et dans l’avenir à l’Auteur. Elle s’étend aux héritiers, successeurs et ayants-droit de l’Auteur.
  • La présente Cession court à compter de sa signature par les Parties.
  1. TERRITOIRE ET EXCLUSIVITE
  • La présente Cession est consentie pour le monde entier à titre exclusif.
  1. GARANTIE DES DROITS CEDES
  1. L’Auteur garantit expressément être l’auteur de l’œuvre et disposer des droits nécessaires à la présente Cession. Il déclare notamment que son Œuvre est originale, qu’elle ne contient rien qui puisse tomber porter atteinte aux droits de tiers, et notamment aux lois relatives à la protection des droits de propriété intellectuelle, à la diffamation, à l’atteinte aux libertés publiques et aux bonnes mœurs, au respect de la vie privée ou la contrefaçon.
  2. Il garantit au Cessionnaire l’exercice paisible des droits cédés, notamment contre tous troubles, revendications, ou évictions quelconques, qui pourraient nuire à la jouissance entière et libre des droits cédés. Il s’engage notamment à prendre en charge l’ensemble des coûts de procédures engagés et les dommages-intérêts qui pourraient être demandés au Cessionnaire pour l’exploitation de l’Œuvre qui porterait atteinte aux droits de tiers.
  3. Si l’Œuvre utilise ou reproduit, même partiellement, des Oeuvres déjà existantes non tombées dans le domaine public, il appartient donc à l’auteur d’obtenir les autorisations nécessaires.
  • Toutefois, si l’Auteur ne peut obtenir tout ou partie de ces autorisations, il doit en informer le Cessionnaire en lui donnant tous les éléments permettant d’identifier les Oeuvres exploitées et leurs auteurs.
  1. Obligations du cessionnaire
  1. Le Cessionnaire s’engage à conserver l’enregistrement original de l’Œuvre.
  2. Le Cessionnaire s’engage à effectuer, à ses frais, l’ensemble des dépôts pour la protection de l’Œuvre, qu’il estime nécessaires à sa protection.
  3. Le Cessionnaire s’engage à respecter le droit moral de l’auteur et notamment à mentionner sur chaque support comportant l’Œuvre, le nom sous lequel l’Auteur désire être connu.
  1. Gratuité de la cession
  • Il est expressément convenu entre les parties que cette cession s’opère à titre gratuit, au vu du caractère exceptionnel de la création qui est proposée ici.
  1. Droit applicable et competence

Les présentes conditions de participation sont soumises au droit français. Cependant, les présentes conditions de participation en langue française font foi en cas de litige.

  1. Tout litige né de l’exécution ou de l’interprétation de la présente convention et qui n’a pu être résolu par accord amiable entre les parties, sera soumis à l’appréciation du Tribunal de Grande Instance de Paris.

 

A très bientôt !

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